Déposée le 11 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEMINS D'EN HAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « WWW.FRATERNET.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHEMINS D'EN HAUT domicilié(e) Oriol, 05400 Veynes - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 278 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD DU CHAMBON Claudine - France.
La marque WWW.FRATERNET.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.FRATERNET.NET est expirée depuis le 11 mai 2011.
LES CHEMINS D'EN HAUT a également déposé les autres marques suivantes : FRATERNET
LES CHEMINS D'EN HAUT SARL - Oriol, 05400 Veynes - France - SIREN 385278015
PICARD DU CHAMBON Claudine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
- Agences de presse et d'informations, messagerie électronique, radiotéléphonie mobile, communication par terminaux d'ordinateurs - Distribution de journaux, organisation de voyages, - Editions de livres, de revues, publication de livres, de textes (autres que publicitaires), production de films, rédaction de scénarios.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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